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 règlementation

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KIZZ
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MessageSujet: règlementation   Dim 11 Juin 2017 - 21:49

salut tout le monde Wink
je me demandais si tous les membres de BM étaient en règle au niveau de la taille des ..... (à non pas de ça chez nous , c'est pas le genre de la maison Very Happy ) je voulais parler des plaques d'immatriculation de nos montures et surtout y a t'il vraiment un risque à ne pas ètre aux normes ???
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Samourai
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MessageSujet: règlementation   Dim 11 Juin 2017 - 22:14

Moi, je ne suis pas en règle côté dimension. Bon, je pense y remédier car je serais plus en sécurité   . C'est le ministère des transports qui l'a dit, pas moi ! je suis trop bête pour y avoir songé  cherry .
A partir du 1 er Juillet, ce sera une amende de 135 € pour une plaque non conforme.
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dom56
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MessageSujet: Re: règlementation   Lun 12 Juin 2017 - 8:31

Plaque conforme 13X21 ? Donc on ca tous y passer 😡Aucune utilitée mais c est comme ça, tu peux rouler en tee short mais avec une pelle à tarte à l arrière de ta machine .....
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MessageSujet: Re: règlementation   Lun 12 Juin 2017 - 19:21

Dejà qu'ils s'occupent des non-porteurs de gants apres on verra
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vincenttriumph
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MessageSujet: Re: règlementation   Mar 13 Juin 2017 - 22:32

C est chacun qui voit.
Effectivement niveau sécurité Ca n apporte rien. Soit tu mets une plaque conforme et tu roules tranquille, serein. Soit tu gardes ta plaque et tu risque une douille. Pas vu pas prit.


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MessageSujet: Re: règlementation   Mar 13 Juin 2017 - 22:55

je viens de changer ma plaque comme ça la tranquillité je suis en règle j'ai aussi acheté une paire de gant avec CE , les autres j'ai coupé les étiquettes alors le CE a disparu pourtant ils sont encore en bon état ...et c'est des FURIGAN
Dis Vincent que pourraient-ils me dire sans les étiquettes ?
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MessageSujet: Re: règlementation   Mer 14 Juin 2017 - 1:20

Pour information quand même bien lire le dernier paragraphe :
ce texte viens directement du site le PR
http://www.securite-routiere.gouv.fr/la-securite-routiere/actualites/uniformatisation-de-la-taille-des-plaques-pour-les-deux-roues-et-trois-roues-motorises

Il suffit d'avoir ce texte dans le porte feuille et de le faire lire aux MIB, qui dans bien des cas se contente d’obéir aux ordres du prunage à outrance.

24/02/2015 | L'uniformisation des plaques d'immatriculation des deux-roues et trois-roues motorisés, annoncée dans le plan de sécurité routière présenté par le ministre de l'Intérieur, Bernard Cazeneuve, le 26 janvier dernier (mesure n° 13) fait l'objet d'un arrêté paru au Journal Officiel. À compter du 1er juillet 2015, afin notamment de faciliter la mission de contrôle par les forces de l'ordre, toutes les nouvelles plaques posées sur ces véhicules devront être au format 21x13 cm. A compter du 1er juillet 2017, l'uniformisation de la taille de la plaque d'immatriculation sera généralisée à tous les 2RM, 3RM ou quadricycles non carrossés en circulation.
Uniformatisation de la taille des plaques pour les deux-roues et trois-roues motorisés
Le Conseil national de la sécurité routière (CNSR) a recommandé l'uniformisation de la taille des plaques d'immatriculation pour les 2 et 3 roues motorisés.
Il s'agit d'une mesure de simplification.
Situation actuelle
Aujourd'hui, les deux-roues motorisés, les tricycles et les quadricycles non carrossés font l'objet, en application de l'arrêté du 9 février 2009, d'un traitement particulier, complexe et différencié :
les cyclomoteurs doivent être équipés d'une plaque d'immatriculation de 14 cm x 10 cm ;
les motocyclettes ont le choix entre le format 17 cm x 13 cm et le format 21 cm x 13 cm ;
les tricycles et les quadricycles non carrossés, relevant du « cas général », doivent être équipés d'une plaque d'immatriculation de type « 2 lignes automobile » (27 cm x 21 cm) mais en pratique, ils ont souvent des plaques au format moto puisque les points de vente de ces véhicules sont en général des points de vente de motos.
Objectifs de la mesure
L’uniformisation de la taille des plaques d’immatriculation et le choix du format 21 cm x 13 cm devraient donc permettre de :
simplifier le travail des fabricants de plaques d’immatriculation et des détaillants en charge de leur vente et de leur pose, en réduisant le nombre de formats de plaques ; diminuer les frais, notamment ceux de stockage ;
simplifier la mission de contrôle des deux-roues motorisés par les forces de l'ordre avec la mise en place d'un format unique, plus simple à vérifier
Calendrier de mise en œuvre
Cet arrêté prévoit que :
les plaques aux différents formats peuvent continuer à être posées jusqu'au 30 juin 2015 pour permettre l'écoulement des stocks,
dès la publication de l’arrêté, il est possible de ne poser que les plaques au format 21x13, notamment pour les détaillants qui n'ont plus de stock à écouler pour les autres formats
après le 1er juillet 2015, le format 21x13 sera le seul admis pour la pose de plaques pour ces véhicules.
Les véhicules qui disposent déjà de plaques n'ont pas à les changer. En effet, seuls les véhicules pour lesquels une nouvelle plaque doit être posée (nouvelle immatriculation, plaque cassée ...) sont soumis à cette disposition.

http://www.securite-routiere.gouv.fr/la-securite-routiere/actualites/uniformatisation-de-la-taille-des-plaques-pour-les-deux-roues-et-trois-roues-motorises
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MessageSujet: Re: règlementation   Mer 14 Juin 2017 - 15:35

Merci Christian, pour ces précisions qui changent tout.
Finalement, il suffisait de lire le JO.
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MessageSujet: Re: règlementation   Mer 14 Juin 2017 - 23:37

Samourai a écrit:
Merci Christian, pour ces précisions qui changent tout.
Finalement, il suffisait de lire le JO.

Pour toi sa pose un problème y a pas d'images Razz
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MessageSujet: Re: règlementation   Ven 23 Juin 2017 - 19:10

Up Tychris, je viens de lire le JO et si je ne me trompe pas, la ligne qui est inscrite sur le site sécurite routiere : "Les véhicules qui disposent déjà de plaques n'ont pas à les changer. En effet, seuls les véhicules pour lesquels une nouvelle plaque doit être posée (nouvelle immatriculation, plaque cassée ...) sont soumis à cette disposition." n'est pas reprise ! Donc méfiance ... je ne suis pas certaine que ce soit valable.


Quoiqu'il en soit je ne changerai pas ma plaque Wink



Resistance contre des mesures idiotes.
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Samourai
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MessageSujet: Re: règlementation   Ven 23 Juin 2017 - 22:34

La loi n'est pas rétroactive, à partir de Juillet 2015...d'après ce que j'ai lu.
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MessageSujet: Re: règlementation   Ven 30 Juin 2017 - 16:36

Nen mais on va faire simple la plaque que vous avez actuellement est valide !!!
si vous achetez une moto avec une ancienne immat avec le changement d'immat la oui c'est obligatoire. si vous achetez une machine neuf oui c'est obligatoire.

et en poussant un peut plus loin le vis dans la réglementation SIV les plaques sont à vie !!!

Enjoy Wink

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MessageSujet: Re: règlementation   Sam 1 Juil 2017 - 8:35

et en plus , il parait que les numéros sont de la mêmes grandeur qu avant , ils ont agrandi (LA PLAQUE)  scratch Suspect No
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MessageSujet: Re: règlementation   Sam 1 Juil 2017 - 22:14

Moi j'ai envoyé un message à "immatriculation.ants.gouv.fr"
Avec une question précise sur ma plaque, aux dimensions 13x17, posée en 2012 et homologuée à l'époque.
A savoir, si je devais changer.
La réponse a été "Oui", changement pour tous le monde.

Crying or Very sad

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MessageSujet: Re: règlementation   Dim 2 Juil 2017 - 20:22

Ca confirme, ce qu'a dit Fifi.  Mouai Actualisé en 2017.

https://www.speedway.fr/pages/10-blog/15-reglementation/229-plaque-immatriculation-moto.html
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MessageSujet: Re: règlementation   Dim 2 Juil 2017 - 20:58

Oui ça sert à rien de se triturer l esprits, toutes les plaques doivent avoir la même dimension. Donc si votre plaque ne fait pas 210X130, faut la changer.

D ailleurs je l ai toujours pas fait tongue tongue tongue

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